Séances du conseil municipal

Le Conseil municipal est convoqué par Monsieur le Maire aussi souvent que nécessaire, en séance publique, afin d’adopter les délibérations essentielles à l’avancée des dossiers et de débattre de tous les sujets ayant un lien avec la Commune de Bessans qu’un ou plusieurs élus souhaitent évoquer.

Le prochain conseil municipal aura lieu :

le lundi 25 septembre 2017, à 20h30,

à la Mairie de Bessans (salle du conseil)

Ordre du jour du conseil municipal

 

I – Approbation du compte rendu de la séance du 10 juillet 2017.

II – Informations.  

III – Délibérations :

1) Marché de réalisation d'un drain à la chapelle Saint-Jean-Baptiste - modification.
2) Décisions budgétaires modificatives.  
- Budget communal n°2  
- Budget Régie électrique n°1  
3) Bâtiments communaux - Restructuration de la salle de l'Albaron - demande de subvention.
4) Assainissement - Raccordement de Bonneval-sur-Arc à la station d'épuration de Bessans.  
5) Tarifs du domaine skiable 2017-2018.  
6) Convention avec Savoie Nordique pour la vente des cartes nationales, régionales et départementales pour la saison 2017-2018.  
7) Projet de coupe affouagère 2017 - compléments.  
8) Convention avec "FREE Mobile" pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie.  
9) Convention avec la Commune nouvelle de Val Cenis pour l'assistance à l'exploitation de la station d'épuration de Bessans.  
10) Convention avec "l'Ecole du Ski Français (ESF)" pour la mise à disposition de locaux - hiver 2017-2018.  
11) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - hiver 2017-2018.
12) Soutien à la motion de l'Association des Maires Ruraux de France concernant la modification de l'instruction des demandes de cartes nationales d'identité.  

IV - Questions diverses.

  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

     

     Séance du : 10/07/2017
     Points principaux :

    I - Approbation des comptes rendus des séances des 22 mai et 30 juin 2017.
    II - Informations.
    III - Délibérations :
    1) Marché de développement d'une aire de loisirs - réalisation d'un terrain multisports - modification.
    2) Marché de réalisation d'un drain à la chapelle Saint Colomban - modification.
    3) Décisions budgétaires modificatives.  
    -Budget communal n°1  
    -Budget eau et assainissement n°1  
    -Budget domaine nordique n°2  
    -Budget Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) n°1
    4) Création d'un point de restauration rapide sur l'Espace Ludi'lacs - Demande de subvention.
    5) Création d'un point de restauration rapide sur l'Espace Ludi'lacs - Délégation de service.
    6) Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise - Modification des statuts portant sur la Dotation de Solidarité Communautaire.
    7)  Soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024.  
    IV - Questions diverses.  

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     Séance du : 30/06/2017
     Points principaux :

    I- Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection partielle d'un sénateur dans le Département de la Savoie.

    II – Délibération: Mise en place d'un nouveau régime indemnitaire - Modification de la délibération du 16 décembre 2016.

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     Séance du : 22/05/2017
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 13 avril 2017.

    II - Informations.

    III - Délibérations :
    1) Décisions budgétaires modificatives.  
    - Budget domaine nordique n°1,
    2) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - 2016.
    3) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif - 2016.
    4) Bâtiments communaux
    - Restructuration de la salle de l'Albaron
    - Marché de maîtrise d'œuvre.
    5) Taxes agricoles 2017.  
    - 5a) Taxe de pâturage  
    - 5b) Taxe de pesage  
    - 5c) Location des boxes de la fumière collective
    6) Tarifs des prestations du service de l'eau.
    7) Convention avec "Arc Eau Vive" (Monsieur Philippe Roger) pour une activité "canoë-paddle".
    8) Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
    9) Motion en faveur du maintien du Tribunal de Grande Instance d'Albertville et de la Cour d'Appel de Chambéry.

    IV - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables.

    V - Questions diverses.

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     Séance du : 13/04/2017
     Points principaux :

    I – Approbation du compte-rendu de la séance du 09 février 2017.

    II – Vote des taux d'impositions 2017.

    III - Vote des comptes administratifs 2016, des comptes de gestion 2016, des affectations des résultats et des budgets primitifs 2017:

    1- Lotissement "Pré Carcagne".
    2- Lotissement du "Pré de l'huile".
    3- Régie Electrique.
    4- CCAS.
    5- Remontées Mécaniques.
    6- Domaine Nordique.
    7- Eau et Assainissement.
    8- Commune.

    IV - Informations.

    V – Délibérations :

    1) Subventions aux associations 2017.
    2) Subventions exceptionnelles 2017.
    3) Côtes irrécouvrables.
    4) Convention entre la Commune de Bessans et le SIRTOM de Maurienne: collecte et traitement des déchets d'assainissement.
    5) Convention avec "SFR" pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie.
    6) Création d'un emploi permanent d'adjoint technique de catégorie C.
    7) Soutien au "Manifeste des maires de France et des présidents d'intercommunalité pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens" de l'Association des Maires de France (AMF).
    8) Soutien à la motion de l'Association des Maires Ruraux de France contre la hiérarchisation des citoyens et des territoires.  

    VI - Questions diverses.

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     Séance du : 09/02/2017
     Points principaux :

    I – Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2016.

    II – Informations.

    III – Délibérations :
     
    1) Contraction d'une ligne de trésorerie pour le budget communal.
    2) Avance de subvention - Marathon International de Bessans.
    3) Tarifs biathlon et roller - été 2017.
    4) Tarifs du camping - été 2017.
    5) Lotissement "Pré Carcagne" - Suppression d'un emplacement réservé.
    6) Projet de coupe affouagère 2017.
    7) Contrat de bail avec "Free Mobile" pour l'installation de moyens de communications électroniques.
    8) Refus du transfert automatique de la compétence "Plan Local d'Urbanisme (PLU)" à la Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise.
    9) Jumelage entre les communes de Bessans (Savoie) et Bessan (Hérault).

    IV – Droit(s) de préemption.

    V - Questions diverses.

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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.    

     Séance du : 17/12/2016
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 31 octobre 2016.

    II - Informations.

    III - Délibérations :
    1) Décisions budgétaires modificatives.
    2) Autorisations d'engagement et mandatement des dépenses d'investissement.
    3) Cadre annuel pour l'imputation en investissement de biens meubles inférieurs à 500 €.
    4) Contraction de lignes de trésorerie pour le budget communal et le budget "Régie électrique".
    5) Tarifs domaine skiable 2016-2017 - compléments.
    6) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / OTHMV pour les forfaits du domaine skiable).
    7) Lotissement "Pré Carcagne" - Extension 3 - Vente d'un lot.
    8) Mise en place d'un nouveau régime indemnitaire.
    9) Convention avec "Husky Adventure" pour une activité "chiens de traineaux" - Saison 2016-2017.
    10) Composition du Conseil communautaire - Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires.

    IV - Droit(s) de préemption.

    V - Questions diverses.

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     Séance du : 31/10/2016
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 22 août 2016.

    II - Informations.

    III - Délibérations :
    1) Décisions budgétaires modificatives. - Budget communal n°3 - Budget eau et assainissement n°1
    2) Lotissement du Pré de l'Huile - Vente d'un lot.
    3) Bâtiments communaux - Lancement du dossier "Restructuration de la salle de l'Albaron".
    4) Refonte de la signalétique - Demande de subvention.
    5) Marché de transport public de voyageurs entre Bessans et Bonneval-sur-Arc (ligne complémentaire) - 2016-2017.
    6) Tarifs des secours sur pistes pour la saison 2016-2017.
    7) Conventions relatives au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable pour la saison 2016-2017.
    8) Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable pour la saison 2016-2017.
    9) Convention avec "l'Ecole du Ski Français (ESF)" pour la mise à disposition de locaux.
    10) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - hiver 2016-2017.
    11) Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise - Modification des statuts en vue de la fusion avec Terra Modana au 1er janvier 2017 (remplacement de la délibération du 22 août 2016).
    12) Engagement dans la démarche "Territoire à Energie Positive (TEPOS)" en lien avec le Syndicat du Pays de Maurienne (SPM).

    IV - Droit(s) de préemption.

    V - Questions diverses.

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     Séance du : 22/08/2016
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 4 juillet 2016.

    II - Intervention de Monsieur Frédéric Lahaye-Goffart, Directeur de station et des services techniques: bilan 2013-2016, perspectives futures.

    III - Informations.

    IV - Délibérations :
    1) Marché de réalisation d'un drain à la chapelle Saint Jean-Baptiste.
    2) Marché de réalisation d'un drain à la chapelle Saint Colomban.
    3) Rénovation de la "descente de croix", mobilier de la chapelle Saint Pierre d'Avérole - demande de subvention.
    4) Financement de la réalisation du garage de La Reculaz - Avenant à la convention du 3 mars 2014 entre la Commune de Bessans et le Centre "La Bessannaise".
    5) Lotissement Pré Carcagne - Extension 3 - Vente d'un lot.
    6) Tarifs du domaine skiable 2016-2017.
    7) Convention avec Savoie Nordique pour la vente des cartes nationales, régionales et départementales pour la saison 2016-2017.
    8) Achat d'un matériel roulant polyvalent - Remplacement du "Volcan".
    9) Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise - Modification des statuts en vue de la fusion avec Terra Modana au 1er janvier 2017.

    V - Droit(s) de préemption.

    VI - Questions diverses.

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     Séance du : 04/07/2016
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 24 mai 2016.

    II - Informations.

    III - Délibérations :

    1) Désignation des membres de la Commission "Appels d'offres et adjudications".
    2) Tarifs du domaine skiable 2016-2017.
    3) Tarifs du camping - Eté 2016 (tarifs complémentaires à la délibération du 5 février 2016).
    4) Taxes agricoles 2016.
    4a) Taxes de pâturage
    4b) Taxe de pesage
    4c) Location des boxes de la fumière collective
    5) Marché de réalisation de réseaux sur la zone des lacs.
    6) Marché de développement d'une aire de loisirs.
    6a) Réalisation d'un terrain multisports
    6b) Rénovation de 2 terrains de tennis
    6c) Rénovation d'un terrain de volley-ball
    7) Vente de la parcelle B 976 située au Villaron.
    8) Fédération Française de Lutte et Disciplines Associées (FFLDA) - Colloque national des arbitres 2016 - Demande de subvention.
    9) Convention avec "Le Ranch des p'tits poneys" pour une activité "Promenade en poney".

    IV - Droit(s) de préemption.

    V - Questions diverses.

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     Séance du : 24/05/2016
     Points principaux :

    I - Approbation du compte-rendu de la séance du 4 avril 2016.

    II - Informations.

    III - Vote des taux d’imposition 2016 (modification de la délibération du 4 avril 2016).

    IV - Délibérations :

    1) Subventions exceptionnelles

    2) Décisions budgétaires modificatives:  
    -Budget communal n°1  
    -Domaine nordique n°1

    3) Eau-assainissement : côtes irrécouvrables

    4) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - 2015.

    5) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif - 2015.

    6) Modification de la délibération du 11 juin 2015 portant création d'une régie de recettes pour encaissement des produits de l'église Saint Jean-Baptiste et de la chapelle Saint Antoine.

    7) Tarifs église Saint Jean-Baptiste, chapelle Saint Antoine et musée "L'Erablo"

    8) Salle de l'Albaron : gestion, règlement et tarifs.

    9) Approbation de l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre d'un nouvel EPCI à fiscalité propre constitué des communautés de communes de Haute-Maurienne Vanoise et de Terra Modana.

    10) Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise - Modification des statuts sur les compétences facultatives, en vue de la mise en place d'un réseau Très Haut Débit.

    11) Inscription du site nordique de Bessans au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires de la Savoie (PDESI 73)

    12) Foncier : échange de terrains entre la Commune de Bessans et Monsieur Germain Grosset.

    13) Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Choix du bureau d'études - Montant du marché : modification de la délibération du 7 août 2015.

    14) Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 2ème classe et suppression d'un emploi en CDD de rédacteur.

    15) Recrutements d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

    16) Adhésion à l'association "Union pour la Sauvegarde des Activités Pastorales et Rurales, garante de l'équilibre des territoires"

    V - Droit(s) de préemption.

    VI - Questions diverses.

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     Séance du : 04/04/2016
     Points principaux :

    I-approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2016.

    II- Vote des taux d'imposition 2016.

    III- Vote des comptes administratifs 2015, des comptes de gestion 2015, des affectations des résultats et des budgets primitifs 2016:

    1) Lotissement "Pré Carcagne". 
    2) Lotissement du "Pré de l'huile".
    3) Régie électrique.
    4) CCAS.
    5) Remontées Mécaniques.
    6) Domaine Nordique.
    7) Eau et Assainissement.
    8) Commune.

    IV- Délibérations
    1) Subventions aux associations 2016.
    2) Convention entre la Commune de Bessans et le SIRTOM de Maurienne: collecte et traitement des déchets d'assainissement.

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     Séance du : 17/03/2016
     Points principaux :

    1) Election d’un adjoint – Remplacement d’un élu démissionnaire. 
    2) Création de deux postes de Conseillers municipaux délégués et élections de deux Conseillers municipaux délégués.
    3) Indemnités des élus.
    4) Désignation des membres de la Commission « Appels d’offres et adjudications ».
    5) Remplacement d’un élu pour différents postes de délégué et responsable de commission.
    6) Eau-assainissement : tarification des prestations du Service Public d’Assainissement Collectif.
    7) Réfection des gouttières de la chapelle Notre-Dame-des-Grâces – demande de subvention.
    8) Télévision Numérique Terrestre (TNT) : changement de norme.
    9) Convention avec le Groupement Intercommunal de Développement Agricole (GIDA) de Haute-Maurienne pour le projet d’optimisation de la gestion du foncier agricole (mise en place de contrats de location).

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     Séance du : 05/02/2016
     Points principaux :

    1) Avance de subvention - Marathon International de Bessans.
    2) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / OTHMV pour les forfaits du domaine skiable).
    3) Tarifs biathlon et roller - Eté 2016.
    4) Tarifs du camping - Eté 2016.
    5) Foncier : régularisation sur un secteur de la RD902 avec le Département de la Savoie - modification de la délibération du 11 décembre 2015.
    6) Avis sur le Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de l'Arc.

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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien. 

     Séance du : 11/12/2015
     Points principaux :

    1) Décisions budgétaires modificatives.
    2) Autorisations d'engagement et mandatement des dépenses d'investissement.
    3) Cadre annuel pour l'imputation en investissement de biens meubles inférieurs à 500 €.
    4) Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public.
    5) Modification d'emprunt auprès de la Banque Populaire des Alpes.
    6) Lotissement du "Pré de l'Huile" : rachat d'un lot et remise en vente.
    7) Marché de transport public de voyageurs entre Bessans et Bonneval-sur-Arc (ligne complémentaire) - 2015-2016.
    8) Foncier : régularisation sur un secteur de la RD902 avec le Département de la Savoie.
    9) Convention avec "Husky Adventure" pour une activité "chiens de traineaux".
    10) Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) de la Savoie.

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     Séance du : 10/11/2015
     Points principaux :

    1) Décisions budgétaires modificatives. 
    2) Subventions aux associations 2015 - Modification. 
    3) Remplacement d'un panneau d'information au parking des Vincendières - demande de subvention. 
    4) Création d'une régie de menus produits. 
    5) Tarifs des secours sur pistes pour la saison 2015-2016. 
    6) Conventions relatives au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable pour la saison 2015-2016. 
    7) Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable pour la saison 2015-2016. 
    8) Intervention sur les dossiers de retraite de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : convention avec le Centre de gestion de la Savoie. 
    9) Bibliothèque "La diablerie" : convention avec l'Assemblée des Pays de Savoie. 
    10) Convention avec "Nira Massages" pour une activité "massages". 
    11) Convention avec "L'Ecole du Ski Français (ESF)" pour la mise à disposition de locaux.

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     Séance du : 21/09/2015
     Points principaux : 1) Décision budgétaire modificative.
    2) Aménagement de la zone des lacs et de l'aire de loisirs - demande de subvention.
    3) Refonte de la signalétique - demande de subvention.
    4) Eau/Assainissement - Agence de l'eau : redevance pour modernisation des réseaux de collecte.
    5) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement - 2013.
    6) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement - 2014.
    7) Création d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).
    8) Tarifs du domaine skiable 2015-2016 - prévente.
    9) Résiliation d'adhésion à la Fédération Française des Stations Vertes.
    10) Développement du plateau haut de Haute-Maurienne Vanoise "Bessans- Bonneval sur Arc" - Déclaration d'intention sur un projet de territoire.
    11) Demande de martelage de coupes auprès de l'Office National des Forêts.
    12) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier 'activité - hiver 2015-2016.
    13) Adhésion à la Charte du Parc National de la Vanoise.
    14) Soutien à la Motion du Glandon 2015 intitulée "Pour la sauvegarde de l'économie pastorale menacée par le loup : il y a urgence !".
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     Séance du : 07/08/2015
     Points principaux : 1) Chapelle Saint Jean-Baptiste - demande de subvention.
    2) Chapelle Saint Colomban - demande de subvention.
    3) Lotissement « Pré Carcagne » - Extension 2 - Vente d’un lot.
    4) Tarifs du domaine skiable 2015-2016.
    5) Convention avec Savoie Nordique pour la vente des cartes nationales, régionales et départementales pour la saison 2015-2016.
    6) Taxes fixes eau/assainissement : modification de la définition de l’Unité de Logement (UL).
    7) Composition du Conseil Communautaire - Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires.
    8) Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise - Modification des statuts sur les compétences liées à la protection et mise en valeur de l’environnement.
    9) Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Choix du bureau d’études.
    10) Renouvellement du bail de chasse avec la société de chasse « Le Charbonnel ».
    11) Convention avec « Nira Massages » pour une activité « massages » - Eté 2015.
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     Séance du : 11/06/2015
     Points principaux :  1) Protection des lacs - demande de subvention.
     2) Transfert de compétence "transport" : Navette d'Avérole.
     3) Marché de transport public de voyageurs entre Bessans et Avérole - Eté 2015.
     4) Taxes de pâturage 2015.
     5) Taxe de pesage 2015.
     6) Tarifs de location des boxes de la fumière collective 2015.
     7) Transformation de plein droit d'un contrat en cours en contrat à durée indéterminée (régularisation d'un   contrat).
     8) Recrutements d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
     9) Convention avec l'association "les mini-pouss" pour la gestion de la garderie de Bessans.
     10) Convention avec "Le Ranch des p'tits poneys" pour une activité "promenade en poney" - Eté 2015.
     11) Convention avec "Plongée Vanoise" pour une activité "Sauna cosmic" - Eté 2015.
     12) Motion relative à la situation budgétaire des collectivités locales en raison des décisions de l’Etat.

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     Séance du : 30/04/2015
     Points principaux :
    • Approbation du compte-rendu de la séance du 23 mars 2015.
    • Informations.
    • Délibérations :   
      1) Décision budgétaire modificative N°1 : budget principal.
      2) Subventions aux associations 2015.
      3) Convention entre la Commune de Bessans et le SIRTOM  de Maurienne: collecte et traitement des déchets d'assainissement.
      4) Régime indemnitaire des agents communaux (complément de la délibération du 7 février 2014).
      5) Modification des statuts du Syndicat du Pays de Maurienne (SPM)
    • Droit de préemption.
    • Questions diverses.
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     Séance du : 23/03/2015
     Points principaux :
    • Approbation du compte-rendu de la séance du 25 février 2015.
    • Vote des taux d'imposition 2015.
    • Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2014, des Budgets Primitifs 2015 et des affectations des résultats de l'exercice 2015 des budgets de la Régie Electrique, du lotissement "Pré Carcagne", du lotissement "Pré de l'Huile", de la régie des Remontées Mécaniques, du Domaine Nordique, de l'Eau et de l'Assainissement et de la Commune.
    • Informations.
    • Délibérations :   
      1) Durée d'amortissement des équipements (station d'épuration et station d'Herbariaz).
      2) Aide financière aux toitures lauzes.
      3) Tarifs biathlon et roller - été 2015.
      4) Avis sur la mise à jour d'un texte de synthèse "La mise en valeur du plateau de Bessans / Bonneval-sur-Arc en Haute-Maurienne : un projet solidaire et protecteur de l'environnement".
    • Droit(s) de préemption.
    • Questions diverses.
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     Séance du : 25/02/2015
     Points principaux :
    • Intervention de Guy Chaumereuil et Emmanuel Michau, Président et Directeur du Parc National de la Vanoise, concernant le projet de Charte du Parc.
    • Approbation du compte-rendu de la séance du 26 janvier 2015.
    • Informations.
    • Délibérations :  
      1) Changement de nomenclature du budget "Domaine nordique".
      2) Modification d’une Régie de recettes "Domaine nordique".
      3) Modification d’une Régie de recettes "Remontées mécaniques".
      4) Tarifs biathlon et roller – Eté 2015.
      5) Tarifs du camping – Eté 2015.
      6) Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
      7) Demande de subvention pour la création d’un Espace Nordique Ludique.
      8) Convention avec l’association « La diablerie » (bibliothèque de Bessans).
    • Droits de préemption.
    • Questions diverses.
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     Séance du : 26/01/2015
     Points principaux :
      • Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2014.
      • Informations.
      • Avance de subvention -Marathon International de Bessans..
      • Encaissement pour compte de tiers (convention Commune - OTHMV: pour les forfaits du domaine skiable).  
      • Droits de préemption.
      • Questions diverses.
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 19/12/2014
     Points principaux :
    • Intervention de Margot Chapuis, chargée de mission "Rivières" au Syndicat du Pays de Maurienne".
    • Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2014.
    • Informations.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Renouvellement d'une ligne de trésorerie.  
    • Autorisations d'engagement et mandatement des dépenses d'investissement.
    • Cadre annuel pour l'imputation en investissement de biens meubles inférieurs à 500 €.      
    • Lotissement "Pré Carcagne"- Extension 3- Autorisation de dépôt de pièces pour la conclusion de la vente des lots.
    • Lotissement "Pré Carcagne"- Extension 3- vente d'un lot.
    • Tarifs des secours sur pites pour la saison 2014-2015.
    • Choix d'un prestataire pour la réalisation d'une étude concernant les possibilités de développement du du domaine de ski alpin.     
    • Modalités d'attribution de soutiens financiers aux jeunes sportifs.
    • Prescription de l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
    • Révision de l'accord-cadre "Aménagement et réduction du temps de travail" du 10 juillet 2002.
    • Modalités de mise en place du Compte Epargne Temps (CET).
    • Instauration du régime des astreintes.
    • Modalités de mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire pour le risque "prévoyance".
    • Création d'un emploi permanent d'adjoint technique de 2ème classe (régularisation d'un contrat).
    • Modification du tableau des effectifs de la Commune.
    • Convention de fonctionnement entre les Régies électriques de Bessans et Bonneval-sur-Arc.
    • Convention avec "Nira Massages" pour une activité massages.
    • Convention avec l'Ecole du Ski Français (ESF)" pour la mise à disposition de locaux
    • Tarifs exceptionnels du domaine skiable - Saison 2014-2015.
    • Tarifs du domaine skiable pour l'armée britannique- Saison 2014-2015.
    • Droits de préemption.
    • Questions diverses.                               
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    Séance du : 10/11/2014
     Points principaux :
    • Attribution du marché "prestation hivernale de déneigement".
    • Tarifs complémentaires du domaine skiable 2014-2015.
    • Convention avec Savoie Nordique concernant les cartes nationales, régionales et départementales pour la saison 2014-2015.
    • Modification de la régie d'avance créée en 2013 pour permettre le paiement en numéraire et carte bancaire.
    • Régularisation concernant les photocopies.  
    • Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable pour la saison 2014-2015.
    • Convention relative au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable pour la saison 2014-2015.      
    • Convention définissant la participation financière annuelle de la Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise, de Bonneval-sur-Arc et de Bessans (pour la ligne complémentaire de transport de voyageurs Bessans-Bonneval) pour la saison 2014-2015.
    • Convention avec le Conseil Général de la Savoie et les collectivités concernant le "Rézo pouce".
    • Convention avec "Montagne Immobilier" pour la vente de forfaits dans le cadre d'offres" tout compris".
    • Convention avec "Plongée Vanoise" pour une activité "Airboard".      
    • Convention avec "Plongée Vanoise" pour une activité "Plongée sous glace". 
    • Convention avec "Husky adventure" pour une activité "Chiens de traineaux".
    • Modalités de mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie.
    • Voeux concernant la circulation des poids lourds en Maurienne.                                         
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    Séance du : 25/09/2014
     Points principaux :
    • Délégation(s) d'attribution(s) du Conseil Municipal au maire.
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Réforme des rythmes scolaires dans l'enseignement du 1er degré: Reversement du fonds d'amorçage versé aux communes à la Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV).
    • Installation de cheneaux sur la chapelle Saint Pierre d'Avérole.
    • Recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.  
    • Soutien à la motion concernant le loup, prise lors des états généraux "le pastoralisme et les loups" le 18 août 2014.                                                      
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    Séance du : 12/08/2014
     Points principaux :

     

    • Groupement de commandes avec la Communauté de Communes de Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV) pour la consultation "transports publics de voyageurs entre les stations de sports d'hiver pendant la saison 2014-2015".
    • Convention avec "Plongée Vanoise" pour une activité "Sauna Cosmic".
    • Convention avec "Plongée Vanoise" pour une activité "Water Bubbles".
    • Motion de soutien pour l'Association des Maires de France" (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état.                                                                      
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    Séance du : 24/06/2014
     Points principaux :

     

    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Marchés complémentaires pour la réfection de la toiture de la Chapelle Saint Joseph.
    • Marché de transport public de voyageurs entre Bessans, Bonneval-sur-Arc et Avérole pendant la saison estivale 2014.
    • Convention pour subvention à l’association « Les mini-pouss ».
    • Tarifs du Domaine Skiable 2014-2015.
    • Taxes de pâturage 2014.
    • Tarifs de location des boxes de la fumière collective 2014.
    • Taxe de pesage 2014.
    • Désignation des membres de la commission « Appel d’offres et adjudications ».
    • Désignation d’un délégué à la Fédération Française des Stations Vertes.
    • Election d’un membre supplémentaire au conseil de la Régie Electrique.
    • Classement des voiries communales.
    • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
    • Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
    • Formation des élus.
    • Convention avec Nira Massage.                                                                                         
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    Séance du : 20/06/2014
     Point principal :

     

    • Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs dans le département de la Savoie.                                                                                                  
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    Séance du : 12/05/2014
     Points principaux :
    • Dénomination d'une voie communale.
    • Indemnité de conseil attribuée au Comptable du Trésor Public.
    • Actualisation financière de l'aide aux toitures lauzes.
    • Transfert de compétence "transport": Navette d'Avérole.
    • Convention entre la Commune de Bessans et le SIRTOM de Maurienne : Collecte et traitement des déchets d'assainissement
    • Election des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration de l'association Savoie Nordic.
    •                                                                                                     
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    Séance du : 14/04/2014
     Points principaux :
    • Désignation des élus aux différents postes de délégués et responsables de commissions.
    • Indemnités des élus.
    • Tarifs Biathlon et Roller - Eté 2014.
    • Tarifs Camping - Eté 2014.
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    Séance du : 06/04/2014
     Points principaux :
    • Installation du Conseil Municipal.
    • Election du Maire.
    • Nombre de Maires-adjoints.
    • Election des adjoints.
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    Séance du : 14/03/2014
     Points principaux :
    • Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2013, des Budgets Primitifs 2014 et des affectations des résultats de l'exercice 2013 des budgets de la Régie Electrique, du lotissement "Pré Carcagne", du lotissement "Pré de l'Huile", de la régie des Remontées Mécaniques, du Domaine Nordique, de l'Eau et de l'Assainissement et de la Commune.
    • Vote des taux d'imposition 2014.
    • Avenants N°1 et N°2 au marché de Restructuration de l'école avec l'entreprise TRIVERO.
    • Durées d'amortissement: budget "Domaine Nordique".
    • Etude complémentaire "Chenal de retour de la crue centennale (Glaires de Vallon).
    • Distraction d'une parcelle soumise au régime forestier. 
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    Séance du : 07/02/2014
     Points principaux :
    • Avance de subvention pour le Marathon 2014.
    • Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour l'extension du garage communal.
    • Marché Etablissement du dossier d'autorisation globale Loi sur l'eau.
    • Transmission dématérialisée des actes administratifs et budgétaires soumis au contrôle de légalité.
    • Régime indemnitaire des agents communaux.
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

      

    Séance du : 20/12/2013
     Points principaux :
    • Tarifs des secours Hiver 2013 2014
    • Régime indemnitaire des agents communaux
    • Renouvellement d'une ligne de trésorerie
    • Convention Commune - Montagne Immobilier
    • Décisions modifications budgétaires
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    Séance du : 08/11/2013
     Points principaux :
    • Présentation de Frédéric Lahaye-Goffart, nouveau directeur de station
    • Taxe de pesage
    • Marché d'étude d'impact du curage de l'Arc et de ses effluents
    • Création d'une régie d'avance
    • Décisions modifications budgétaires
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    Séance du : 18/09/2013
     Points principaux :
    • Courrier BJA concernant le projet "Coeur de Village"
    • Décisions modificatives budgétaires
    • Marché de travaux pour la réfection de la toiture de la chapelle Saint Joseph
    • Marché de travaux pour la construction du garage de la Reculaz
    • Avis sur le transfert intercommunal de la compétence assainissement
    • Bilan des festivités du 15 août
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    Séance du : 09/08/2013
     Points principaux :
    • Convention pour subvention à l'association "Les Mini Pouss"
    • Marché de l'étude "Aménagements des lacs"
    • Conventions pour l'enfouissement de la ligne haute-tension
    • Point sur la réforme des rythmes scolaires
    • Point sur le crue du ruisseau du Claret du 7 août 2013
    • Tarifs de la Régie électrique à partir du 1er août 2013
    • Point sur les dossiers "patrimoine"
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    Séance du : 28/06/2013
     Points principaux :
    • Taxes de pâturage 2013
    • Tarifs fumière 2013
    • Demande de subvention pour l'isolation ds garages communaux
    • Modification du règlement intérieur du lotissement de "l'extension 3" de la zone de "Pré Carcagne"
    • Demande de subvention pour la réparation des pistes suite aux inondations du mois de juin 2013
    • Avis sur le projet "Bessans - Bonneval - Val d'Isère"
    • Circuit du patrimoine au coeur de Bessans
    • Avancée du projet d'enfouissement de la ligne haute-tension
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    Séance du : 17/05/2013
     Points principaux :
    • Tarifs du stade de biathlon - été 2013
    • Tarifs du camping 2013
    • Tarifs du domaine skiable 2013-2014
    • Convention avec le Sivom de Val Cenis pour l'exploitation de la station d'épuration
    • Convention avec le Sivom de Val Cenis pour la réception, le traitement et l'évacuation des boues
    • Convention avec le SIRTOMM pour la collecte et le traitement des déchets d'assainissement
    • Actualisation aide aux toitures lauzes - 2013
    • Approbation du périmètre du SCOT
    • Répartition des sièges de conseillers communautaires en 2014
    • Marché de travaux d'isolation de l'école
    • Demande de subvention pour le garage de la Reculaz
    • Demande de subvention pour la réfection du toit de la chapelle Saint Joseph
    • Voeux et motions
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    Séance du : 05/04/2013
     Points principaux :
    • Taux d'imposition 2013
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2012
    • Budgets primitifs 2013
    • Maîtrise d'oeuvre pour la construction du garage de "La Reculaz"
    • Mise en tourisme du patrimoine culturel des coeurs de village
    • Demande de subvention pour l'aménagement de l'espace Arc-Aval et des lacs
    • Règlement de la Régie électrique
    • Cautionnement des constructions : extension de "la Bessannaise"
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    Séance du : 01/02/2013
     Points principaux :
    • Félicitations aux jeunes sportifs
    • Autorisation de paiement d'heures supplémentaire pour les employés communaux
    • Contrat de partenariat 2014-2016 pour "La Grande Odyssée"
    • Avance de subvention pour le Marathon 2013
    • Vente de lots dans le lotissement de Pré Carcagne
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 21/12/2012
     Points principaux :
    • Point sur la réforme des rythmes scolaires
    • Présentation du site Internet communal
    • Participation du CCAS au coût du repas payé par les personnes âgées
    • Décisions modificatives budgétaires
    • Avis du Conseil Municipal sur l’évolution de l’activité de la coopérative laitière de Haute Maurienne Vanoise sur Bessans et ses conséquences sur le bâtiment.
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    Séance du : 23/11/2012
     Points principaux :
    • Présentation d’Isabelle Pedroletti, nouvelle secrétaire de mairie
    • Achat d’une dameuse en remplacement de la PB 300
    • Emprunt pour l’achat de la dameuse.
    • Choix du Cabinet de recrutement pour le remplacement du Directeur de Station.
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Demande de subvention pour la rénovation du Retable de la Chapelle Saint Pierre d’Avérole.
    • Discussions concernant l’escalier de la montée de l’église
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    Séance du : 21/09/2012
     Points principaux :
    • Marché pour travaux de faucardage du lac de pêche
    • Marché pour travaux de réparation des filets paravalanches
    • DUP pour acquisition de terrains pour la réalisation des protections de Bessans « Glaires du Vallon »
    • Modification des statuts de la CCHMV – action sociale – portage des repas
    • Avis du Conseil municipal sur le projet de Charte du Parc National de la Vanoise
    • Réception définitive de la station d’épuration
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    Séance du : 27/07/2012
    Points principaux :
    • Vente de deux parcelles du lotissement du « Pré de l’Huile »
    • Marché pour aménagement du parvis de l’église et accès à la chapelle Saint-Antoine
    • Marché pour les protections de Bessans « Glaires du Vallon »
    • Prolongation de la Délégation de Service Public pour la garderie « les Diablotins »
    • Financement de la poursuite de l’aménagement du stade de biathlon
    • Tarifs de la Régie électrique (à compter du 1er août 2012)
    • Ralentisseurs zone aval de Bessans
    • Point concernant le projet de carrière à neige
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    Séance du : 30/06/2012
    Points principaux :
    • Demande de subvention pour la réfection toiture de la chapelle Saint Joseph
    • Demande de subvention pour l’étude « curage des torrents »
    • Demande subvention pour les protections de Bessans (zone aval)
    • Demande de subventions pour l’assainissement de La Bessannaise
    • Demande subvention pour l’acquisition d’un engin de damage pour le domaine skiable fond
    • Tarifs domaine skiable 2012-2013
    • Taxes de pâturage 2012
    • Tarifs fumière 2012
    • Demande de subvention pour l’enfouissement ligne haute tension sur la Communes de Bessans
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    Séance du : 21/05/2012
    Points principaux :
    • Bilan du domaine skiable 2011-2012
    • Actualisation aide aux toitures lauzes - 2012
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2012
    • Demande d’avance de trésorerie
    • Adhésion de la commune d’Orelle au Syndicat du Pays de Maurienne
    • Etude « curage des torrents »
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    Séance du : 06/04/2012
    Points principaux :
    • Taux d’imposition 2012
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2011
    • Budgets primitifs 2012
    • Règlement des factures de la régie électrique
    • Modification des tarifs électrique en raison de la loi NOME
    • Démission de Jérémy TRACQ de la responsabilité du domaine skiable et de la commission
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    Séance du : 09/03/2012
    Points principaux :
    • Motion pour le maintien de l’activité de Rio Tinto Alcan à Saint-Jean-de-Maurienne
    • Point sur le versement de la taxe de séjour à l’OTI
    • Point sur le tarif de l’eau et de l’assainissement
    • Point sur l’avancée du projet de site Internet communal
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    Séance du : 21/01/2012
    Points principaux :
    • Mise en place d’un « Pass exploration » par l’OTI
    • Acquisition d’un tracteur et modalités de financement
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Maîtrise d’œuvre pour réseaux séparatifs rue des Chaudannes, rue de l’Ilette et rue de la Gaieté
    • Convention Commune / EDF pour l’entretien des pistes d’accès aux ouvrages EDF
    • Modalités de versement de la taxe de séjour à l’OTI
    • Premier bilan de fonctionnement de l’OTI
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 16/12/2011
     Points principaux :
    • Dénonciation du bail de gérance du camping
    • Vente d’une parcelle du lotissement « Pré de l’Huile »
    • Maîtrise d’œuvre de protection « Glaires du Vallon »
    • Maîtrise d’œuvre de protection du camping et des étangs de Bessans
    • Renouvellement d’une ligne de trésorerie
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Etude d’une exploitation intercommunale de l’assainissement
    • Mise en place du système de Protection du Travailleur Isolé (PTI)
    • Convention de pratique de la plongée sous glace
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    Séance du : 25/11/2011
    Points principaux :
    • Conclusions de l’Agence Régionale de Santé concernant le transformateur de l’école
    • Point sur l’ouverture du domaine skiable et les forfaits « prévente »
    • Création d’un poste pour le service d’accueil périscolaire
    • Fixation du taux de la taxe d’aménagement suite à une réforme fiscale de l’aménagement
    • Demande de subvention pour la passerelle du Ribon sur le Chemin du Petit Bonheur
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    Séance du : 21/10/2011
    Points principaux :
    • Création d’un service d’accueil périscolaire
    • Demande de subvention pour les travaux suite à la crue du 3 septembre 2011
    • Marché de création du site Internet de la Commune
    • Création d’un tarif du domaine skiable « vente sur pistes »
    • Point sur la préparation de la saison d’hiver 2011-2012
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    Séance du : 09/09/2011
    Points principaux :
    • Point sur les inondations 2011
    • Modification des statuts de la CCHMV pour la maison de santé pluri-disciplinaire
    • Convention de mise à disposition de locaux à l’OTI
    • Tarifs domaine skiable 2011-2012 (saison)
    • Gestion de La Bâtisse du Villaron – arrangement amiable avec M.Mornieux
    • Aménagements du stade de biathlon
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    Séance du : 29/07/2011
    Points principaux :
    • Demande de subvention pour les protections de Bessans
    • Tarifs de location des compteurs électriques
    • Convention de mise à disposition de locaux à l’OTI
    • Emprunts 2011
    • Demande de subventions pour « accès handicap » à l’église et la chapelle Saint Sébastien
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    Séance du : 24/06/2011
    Points principaux :
    • Présentation d’un éventuel passage de La Poste en agence postale
    • Tarifs domaine skiable 2011-2012
    • Taxes de pâturage 2011
    • Tarifs fumière 2011
    • Marché d’avant-projet des protections de Bessans
    • Approbation des plans de réaménagement de l’école et demande de subventions
    • Création d’un site Internet pour la Commune de Bessans
    • Demandes de subventions pour voiries ainsi que mises en séparatif et évacuation et traitement des effluents
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    Séance du : 03/06/2011
    Points principaux :
    • Actualisation aide aux toitures lauzes - 2011
    • Bail emphitéotique entre la Commune et la Bessannaise pour l’extension du bâtiment
    • Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de l’accès à l’Eglise et à la chapelle Saint Antoine
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    Séance du : 22/04/2011
    Points principaux :
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2011
    • Marché de mise en séparatif du carrefour de la chapelle Saint Sébastien
    • Marché d’implantation de conteneurs semi-enterrés (2ème tranche)
    • Subvention panneaux photovoltaïques par la Régie électrique
    • Taux d’imposition 2011
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2010
    • Budgets primitifs 2011
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    Séance du : 01/04/2011
    Points principaux :
    • Passage à la Télévision Numérique Terrestre (TNT)
    • Contrat de fourniture d’énergie électrique
    • Demandes d’annulation de délibérations relatives aux tarifs et taxes eau / assainissement
    • Création d’un groupe de travail sur les tarifs eau / assainissement
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    Séance du : 02/02/2011
    Points principaux :
    • Présentation des actions du directeur de station
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en séparatif autour de la chapelle Saint Sébastien
    • Nouvelle localisation des protections des « Glaires du Vallon »
    • Financement de l’OTI
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 10/12/2010
     Points principaux :
    • Passage à la Télévision Numérique Terrestre (TNT)
    • Vente d’une parcelle au lotissement du « Pré de l’Huile »
    • Convention Commune de Bessans / SIVOM de Val Cenis : prestation d’assistance technique pour la création et l’exploitation de la station d’épuration de Bessans
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Taxes fixes eau/assainissement : définition de l’unité de logement (U.L.)
    • Convention Commune de Bessans / CCHMV pour le portage des repas
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    Séance du : 29/10/2010
    Points principaux :
    • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    • Création de régies de recettes et proposition de régisseurs
    • Choix de prestataire pour la réalisation de l’Ecole Numérique Rurale
    • Renouvellement de la demande de subvention pour le transformateur de la station d’épuration
    • Permis d’aménager de la zone agricole et artisanale « Pré carcagne » (extension 3)
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    Séance du : 17/09/2010
    Points principaux :
    • Tarifs domaine skiable 2010-2011 (saison)
    • Marché de l’étude diagnostic, permis de construire et maîtrise d’œuvre « Restructuration de l’école »
    • Demande de subvention pour les réseaux rue Saint-Etienne et rue du Petit Saint-Jean
    • Demande de subvention pour l’accès à la chapelle Saint-Antoine et à l’église
    • Demande de subvention pour le réaménagement du parcours des pistes de fond
    • Marché d’implantation de conteneurs semi-enterrés
    • Renouvellement de la demande de subvention pour la restructuration de l’école
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    Séance du : 30/07/2010
    Points principaux :
    • Actualisation de l’analyse financière de la Commune
    • Demande de subvention pour les protections « Glaires du Vallon »
    • Emprunts votés au budget 2010
    • Tarifs eau et assainissement : part fixe et part proportionnelle
    • Portage de repas à domicile
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    Séance du : 25/06/2010
    Points principaux :
    • Tarifs domaine skiable 2010-2011
    • Tarifs pâturage 2010
    • Tarifs fumière 2010
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    Séance du : 26/05/2010
    Points principaux :
    • Actualisation aide aux toitures lauzes – 2010
    • Participation à l’OTI
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    Séance du : 22/04/2010
    Points principaux :
    • Marché de réalisation de la rue Saint-Etienne (zone 5)
    • Création d’un budget annexe « domaine nordique »
    • Taux d’imposition 2010
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2009
    • Budgets primitifs 2010
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    Séance du : 09/04/2010
    Points principaux :
    • Relevé des nuisances du transformateur de l’école
    • Marchés de reconstruction du Pont du Villaron
    • Distance d’Implantation des bâtiments agricoles par rapport à la station d’épuration
    • Transfert de la compétence « tourisme » à la CCHMV et création de l’OTI
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    Séance du : 19/03/2010
    Points principaux :
    • Demande de subvention pour le parc de tri de du Ribon
    • Demande de subvention de l’étude d’aménagement des plans d’eau de Bessans
    • Etude pour l’aménagement du parvis de l’église
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2010
    • Marché de reconstruction du Pont du Villaron
    • Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration
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    Séance du : 12/02/2010
    Points principaux :
    • Adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) de la Savoie
    • Régularisation des pièces relatives à l’extension 2 de la zone agricole et artisanale de « Pré Carcagne »
    • Décisions modificatives budgétaires
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    Séance du : 08/01/2010
    Points principaux :
    • Marché de construction de la station d’épuration
    • Défense du Tribunal d’Instance de Saint-Jean-de-Maurienne
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 27/11/2009
     Points principaux :
    • Adhésion de la Commune de Bonneval-sur-Arc au Syndicat du Pays de Maurienne (SPM)
    • Marché d’acquisition d’une chargeuse sur pneus
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Recrutement du directeur de station
    • Motion contre la réforme des collectivités territoriales
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    Séance du : 16/10/2009
    Points principaux :
    • Marché de maîtrise d’œuvre : voirie de la zone 5 et parking Saint-Etienne
    • Mise en œuvre du Plan d’accessibilité des voiries et espaces publics
    • Mise en place des Plans Communaux de Sauvegarde (P.C.S.)
    • Choix du cabinet pour l’exposition de la Cure d’Avérole
    • Convention Commune – CCHMV : gestion du centre permanent de biathlon
    • Motion relative à l’emploi et particulièrement l’emploi industriel
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    Séance du : 11/09/2009
    Points principaux :
    • Rapport sur les mesures de champs électromagnétiques su transformateur de l’école
    • Marché de travaux complémentaires des filets de paravalanches
    • Emprunt prévu au budget 2009
    • Eau potable : prix de l’abonnement et de la taxe de raccordement au réseau
    • Achat d’une parcelle pour construction de la station d’épuration
    • Tarifs domaine skiable 2009-2010 (forfaits saison)
    • Demande de subvention pour la « Passerelle Olympique »
    • Etude de la protection « Glaires du Vallon »
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    Séance du : 07/08/2009
    Points principaux :
    • Choix du cabinet pour la DUP de construction de la station d’épuration
    • Choix du cabinet pour l’audit de la Commune et le recrutement du directeur de station
    • Vente de parcelles dans le lotissement de « Pré Carcagne »
    • Demande de subventions pour la restructuration du parc de tri du Ribon
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    Séance du : 03/07/2009
    Points principaux :
    • Marché de réalisation des collecteurs de la station d’épuration
    • DUP pour l’acquisition du terrain nécessaire à la construction de la station d’épuration
    • Gestion de la halte-garderie
    • Demande de subvention pour le plateau d’évolution d’athlétisme
    • Vœu pour le maintien des Trésoreries de Lanslebourg et Modane
    • Informations Office de tourisme
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    Séance du : 29/05/2009
    Points principaux :
    • Rapport hygiène et sécurité de l’école
    • Tarifs domaine skiable 2009 – 2010
    • Tarifs pâturage 2009
    • Tarifs fumière 2009
    • Demande de subventions pour la digue de protection de Bessans « Glaires du Vallon »
    • Demande de subventions pour l’aménagement de la Traverse de Bessans (voirie zone amont)
    • Demande de subventions pour la restructuration de l’école
    • Demande de subventions pour la création d’un parking public rue Saint-Etienne
    • Demande de subventions pour le plateau d’évolution d’athlétisme
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    Séance du : 16/05/2009
    Points principaux :
    • Taux d’imposition 2009
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2008
    • Budgets primitifs 2009
    • Classement de l’Office de Tourisme de Bessans
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2009
    • Demande de subvention pour mise en séparatif, réseaux secs et collecteur
    • Demande de subvention pour le pont du Villaron
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    Séance du : 10/04/2009
    Points principaux :
    • Taux d’imposition 2009
    • Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2008
    • Budgets primitifs 2009
    • Classement de l’Office de Tourisme de Bessans
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2009
    • Demande de subvention pour mise en séparatif, réseaux secs et collecteur
    • Demande de subvention pour le pont du Villaron
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    Séance du : 27/02/2009
    Points principaux :
    • Départ du directeur de station
    • Précisions concernant les comptes-rendus des séances du Conseil municipal
    • Création d’une régie de recettes domaine nordique
    • Demande de subvention pour les travaux d’enrobée pour la route d’accès au Villaron
    • Choix du nom du bâtiment nordique
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    Séance du : 23/01/2009
    Points principaux :
    • STEP : Mission de coordination de sécurité et protection de la santé
    • STEP : Mission de contrôle technique
    • Aménagement / Extension de l’école primaire : cabinet d’architecte
    • Décision modificatives budgétaires
    • Tarifs électricité (à compter de décembre 2008)
    • Contrat de déneigement
    • Personnel de la station
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  • Liste des comptes rendus de Conseils municipaux de l'année, classés du plus récent au plus ancien.

    Séance du : 19/12/2008
     Points principaux :
    • Point sur les importantes chutes de neige
    • Demande de subventions pour la construction de la station d’épuration
    • Collectif de défense du Tribunal d’Instance de Saint-Jean-de-Maurienne
    • Décisions modificatives budgétaires
    • Développement du ski alpin : engagement de réflexions avec Bonneval-sur-Arc
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    Séance du : 08/11/2008
    Points principaux :
    • Point sur le projet de Charte du Parc National de la Vanoise
    • Point sur le sujet loup/patou
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Demande de subvention pour l’étude de restauration des fresques de la chapelle Saint-Antoine
    • Lotissement de Pré Carcagne (extension 2)
    • Recrutement du directeur de station
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    Séance du : 03/10/2008
    Points principaux :
    • Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la station d’épuration
    • Tarifs patinoire et stade de biathlon 2008-2009
    • Tarifs domaine skiable 2008-2009 (forfaits saison)
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    Séance du : 25/07/2008
    Points principaux :
    • Enquête publique sur le projet de modification du décret de création du Parc National de la Vanoise
    • Choix de procédure pour le marché de maîtrise d’œuvre de la station d’épuration
    • Décisions budgétaires modificatives
    • Etude hydraulique du pont du Villaron
    • Point sur les projets liés au patrimoine
    • Point sur les projets liés à l’environnement
    • Point sur le projet de stockage de neige
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    Séance du : 25/06/2008
    Points principaux :
    • Enquête publique sur le projet de modification du décret de création du Parc National de la Vanoise
    • Choix du scénario du système d’assainissement
    • Restauration du tableau classé « Martyr de Saint-Sébastien »
    • Attribution du marché du paravalanche du domaine de ski alpin
    • Attribution du marché pour les travaux d’urgence suite aux inondations de mai 2008
    • Choix d’un cabinet pour expertise des dégâts des inondations de mai 2008
    • Demande de subvention pour l’étude des premiers travaux de réalisation du système d’assainissement
    • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la traversée de Bessans
    • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’assainissement
    • Demande de subvention pour la traversée de Bessans
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    Séance du : 30/05/2008
    Points principaux :
    • Point sur les inondations 2008
    • Formation des élus
    • Election de 2 conseillers municipaux supplémentaire au Conseil d’Administration de l’Office de tourisme
    • Tarifs domaine skiable 2008 – 2009
    • Tarif assainissement - 2009
    • Actualisation aide aux toitures lauzes - 2008
    • Tarifs pâturage 2008
    • Démarches administratives suite aux crues
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    Séance du : 03/05/2008
    Points principaux :
    • Fermeture de la fromagerie
    • Elections des élus aux postes de délégués
    • Création de 2 postes de Conseillers municipaux délégués
    • Vote des indemnités des élus
    • Choix de l’entreprise pour les travaux d’équipement hydraulique
    • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour les filets paravalanches
    • Mise en conformité des périmètres de protection des points d’eau
    • Convention entre la Commune et l’Office de Tourisme
    • Modification du cahier des charges du lotissement des Conchettes
    • Collectif de défense du Tribunal d’Instance de Saint-Jean-de-Maurienne
    • Demande de subvention pour la création d’un site Internet communal
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    Séance du : 04/04/2008
    Points principaux :
    • Désignations des élus aux postes de délégués et aux responsabilités des commissions
    • Tarifs du stade de biathlon – été 2008
    • Emprunts 2008
    • Maîtrise d’œuvre du paravalanche du domaine de ski alpin
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    Séance du : 21/03/2008
    Points principaux :
    • Installation du Conseil municipal
    • Election du maire et des adjoints
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